Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

IDFI
TRAMECOM (SARL)

Numéro de dépôt :
93493583
Date de dépôt :
24/11/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque IDFI

Déposée le 24 novembre 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TRAMECOM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « IDFI »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TRAMECOM domicilié(e) 136 Ave Emile Zola Boulogne 92100 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TRAMECOM SARL - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 42

TRAMECOM a également déposé les autres marques suivantes : ELU ELABORATION LOGICIELS URBAINS , LE GUIDE DES ELUS , USE URBAN SOFTWARE EUROPEAN , L'ANNUAIRE FUTE LES BONNES ADRESSES TELEPHONIQUES ! , BIEN VIVRE A VERSAILLES


TRAMECOM (SARL) - 136 Ave Emile Zola Boulogne 92100 - France


TRAMECOM SARL - France


Inscription le 10 février 1999 - Rejet total n°271819 - Publication le 7 janv. 1994 au BOPI 1999-02-10

Système d'informations sur support informatique (par coordinations) convenant les Mairies de la Région Parisienne et Elus de la Région Ile-de-France.Le logiciel IDFI permet la saisie, interrogation, la mise à jour, le Routage

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.